Marketing : aspects fiscaux

Programme :

1. La présentation et l’interprétation de la réglementation de base en matière d’impôts (l’impôt sur les revenus et la TVA) applicable aux actions promotionnelles et publicitaires  ;
2. Les définitions  ;
3. La façon d’appliquer la réglementation ?  certains types d’actions marketing, dont notamment   :

• La publicité
• La représentation
• Le sponsoring
• Les concours
• La vente par bonus
• Les loteries

4. La présentation de quelques méthodes d’optimisation fiscale.

Intervenante :

Dorota Walerjan est un conseiller fiscal agréé.

Elle se spécialise dans la thématique fiscale, collabore avec les entreprises représentant le secteur d’assurances et bancaire pour lesquelles elle a développé et mis en place, de concert avec d’autres juristes, une série de solutions innovantes d’optimisation. Son deuxième domaine d’expertise, dans lequel elle est active depuis de longues années, est celui des investissements dans les infrastructures, réalisés avec une contribution des entités publiques. Travailler dans ce domaine nécessite de prendre en compte le caractère juridique et économique propre ?  un investissement d’une part, et le caractère particulier des entités impliquées d’autre part.

Dans le passé, Dorota a travaillé chez Pwc, où elle occupait le poste de Directeur du département fiscal en charge du développement du secteur des biens ?  grande consommation en Europe Centrale et de l’Est  ; ayant quitté ce poste en 2006, elle s’est liée, ?  partir de 2007, avec le cabinet Hogan Lovells.

Même si elle collabore toujours avec les entreprises du secteur des biens de consommation, elle a pourtant décidé de répondre aux besoins du marché et s’est engagée dans le conseil spécialisé en faveur du secteur d’assurances et bancaire, ainsi que dans les investissements dans les infrastructures. Elle aide ses clients ?  différentes étapes  : de planification, de lancement et de financement de l’activité. Elle contribue ?  la création d’un cadre juridique des projets envisagés, en veillant ?  assurer leur efficacité fiscale et administrative. Elle aide ses clients dans les relations avec les organes fiscaux, en les représentant ?  toutes les étapes des procédures et dans les litiges devant les juridictions administratives. Grace ?  ses connaissances économiques concernant les secteurs en question, les solutions d’optimisation qu’elle développe et propose sont complexes et couvrent tous les aspects. Le premier et le plus grand projet de partenariat public-prive réalisé en Pologne peut être cité comme exemple d’une réussite dans ce domaine.

Dorota a réalisé plus d’une centaine d’ateliers et de formations sur la réglementation et les impôts. Elle est auteur de nombreuses publications, y compris de livres consacré aux aspects légaux et fiscaux liés aux actions de marketing et ?  la responsabilité des membres des comités de direction des sociétés. Elle est conférencière ?  la SGH  ; pendant des années, elle était aussi conférencière dans les programmes MBA. En tant qu’expert dans le domaine fiscal elle participe ?  des conférences organisées par Sedlak&Sedlak, le plus ancien cabinet de conseil dans le domaine des RH en Pologne.

Elle est membre de l’Ordre national des conseillers fiscaux.

Partenaire :