L'objectif du Comité pour la Transition Energétique est d'organiser de réunions avec des experts de l'énergie et de l'environnement ou des représentants des offices centraux, ministères et leaders d'opinion pour discuter des projets en cours concernant l'amélioration de l'environnement et de l'efficacité énergétique. C'est un lieu de discution sur des sujets environnementaux importants et les difficultés rencontrées par les entreprises membres dans la mise en œuvre de projets dans le domaine de l'énergie et de la protection de l'environnement afin de réfléchir ensemble aux possibilités de contourner ces obstacles.
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siège de la CCIFP • VarsovieRejoignez-nous pour une réunion du Comité ESG Transformation énergétique qui se concentrera sur l'hydrogène dans la transition énergétique.
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siège de la CCIFP • VarsovieRejoignez-nous pour une réunion sur le financement de la recherche et de l'innovation dans le cadre du programme Horizon Europe de l'UE.
La dernière réunion du Comité ESG de la CCIFP, qui s'est tenue le 29 février, a été consacrée aux mécanismes de subvention de la transition énergétique des entreprises par des fonds publics.
L'Union européenne et les États membres proposent de plus en plus d'aides financières aux entreprises qui investissent dans l'efficacité énergétique. Dans le cas de la Pologne, tant au niveau national que régional, des programmes et des concours sont disponibles pour récompenser les améliorations de l'efficacité énergétique et l'utilisation des SER. Lors de la réunion des membres du comité ESG Transition energétique de la CCIFP, nous avons analysé les possibilités actuelles de soutien de sources publiques, en mettant particulièrement l'accent sur les projets liés à l'augmentation de l'efficacité énergétique, au développement et à la mise en œuvre de technologies d'économie en circuit fermé, à la thermo-modernisation des bâtiments, aux sources d'énergie renouvelables et au développement de technologies environnementales novatrices. La réunion était présidée par Barbara Brzezińska, experte de PwC Pologne et membre de l'équipe Aide publique et Innovation.
La dernière réunion du Comité ESG Transformation énergétique de la CCIFP, qui s'est tenue le 28 novembre, avait pour thème l'impact de l'efficacité énergétique et de l'ESG sur les coûts dans l'entreprise.
La réunion, qui a pris la forme d'un webinaire, a été animée par Dr Lidia Grzegorczyk, PDG de VELMA ESG, et Aleksandra Rutkowska, responsable de la finance durable et de l'analyse au sein de la banque Crédit Agricole.
En guise d'introduction, nous avons analysé les concepts clés de l'ESG, de l'efficacité énergétique et des exigences et réglementations en matière d'ESG. Nous avons montré comment l'efficacité énergétique influe sur les coûts en termes de ressources, d'émissions et d'investissements. Nous avons également expliqué comment l'ESG modifie le secteur financier et comment la finance durable soutient les investissements à long terme dans des activités et des projets économiques durables. C'est la mise en œuvre des principes de durabilité, la politique énergétique et climatique et la sensibilisation accrue du public qui ont eu un impact direct sur l'émergence de la finance verte. Par conséquent, il est actuellement très difficile, voire impossible, de mobiliser des capitaux pour des projets nuisibles au climat.
Dans la deuxième partie de la réunion, nous nous sommes concentrés sur les programmes de l'UE pour l'efficacité énergétique dans les perspectives financières jusqu'en 2027, en présentant leurs principaux buts et objectifs et en analysant la forme et le niveau de soutien que les entrepreneurs peuvent obtenir.
Les membres de la CCIFP intéressés par le domaine de la durabilité ont participé à la réunion du Comité ESG le 18 octobre. Nous avons discuté des principaux objectifs et défis pour les mois à venir. Le comité ESG chapeaute les quatre pistes thématiques, qui ont jusqu'à présent mené leurs activités en tant que comités distincts : RSE, électromobilité, transition énergétique et construction durable. En tant que plateforme d'échange de connaissances et d'expériences, le comité est un lieu de rencontre pour les experts, les leaders d'opinion et les représentants de l'administration afin de discuter des défis actuels et des propositions législatives. Au cours de la réunion, nous avons résumé les activités menées jusqu'à présent et les principales demandes liées à la transition énergétique, qui ont été incluses dans le Livre Blanc de la CCIFP.
Le résumé complet est disponible ICI
Le 4 avril 2023, le Comité Climatique de la CCIFP a organisé une réunion sur les cPPAs.
Pour de nombreux entrepreneurs, le cPPA est une solution qui, d'une part, répond à l'évolution dynamique des prix de l'électricité et en garantit l'origine et, d'autre part, constitue un outil permettant de décarboniser efficacement leurs propres activités et de viser l'indépendance énergétique de l'économie polonaise. La signature du cPPA renforce également l'image de marque de l'entreprise. Il existe encore peu d'accords de ce type en Pologne, mais leur popularité ne cesse de croître.
La réunion du Comité Climatique a été une excellente occasion d'examiner les aspects pratiques et juridiques des cPPAs. Nous avons pu explorer ces deux perspectives grâce aux connaissances et expériences de nos experts.
L'aspect pratique a été représenté par Antoine Mocachen, PDG et cofondateur de Volta Polska, un producteur indépendant d'énergie renouvelable. Piotr Dziwniel et Witold Szpak, de l'équipe Énergie et ressources naturelles du bureau de Dentons à Varsovie, nous ont guidés sur les questions juridiques.
Le résumé complet est disponible ICI
Le 22 mars, les membres du Comité Climatique ont discuté des défis actuels du marché des énergies renouvelables. Au cours de la réunion, présidée par Łukasz Petelski, conseiller juridique chez Osborne Clarke, nous avons examiné de plus près l'amendement à la loi sur l'énergie (projet UC74), sur lequel le Ministère du Climat et de l'Environnement travaille à partir de juin 2021. PROJET (RCL.GOV.PL)
L'amendement vise à introduire des dispositions libéralisant la possibilité d'utiliser la ligne directe, ce qui facilitera la décarbonisation des entreprises, en particulier des fabricants et de l'industrie, et permettra aux industries à forte consommation d'énergie de devenir plus compétitives.
Le projet modifie les définitions de la ligne directe et prévoit l'introduction des définitions de "client dégroupé" et d'"unité de production dégroupée". Les dispositions proposées supposent qu'avant de commencer la construction d'une ligne directe, l'investisseur doit obtenir une inscription dans un registre spécial tenu par le président de l'URE. En même temps, une procédure de notification simplifiée est proposée pour l'exploitation d'une île et d'une ligne directe reliant une unité de production jusqu'à 2 MW.
Au cours de la réunion, nous avons également discuté d'autres solutions législatives (UC99, UD485, UD369 et UD382) et examiné la stratégie pour le développement de l'énergie distribuée en Pologne jusqu'en 2040 (SER2040). Cette stratégie contient des recommandations sur les mesures à prendre dans le domaine de l'énergie distribuée pour soutenir la mise en œuvre de la politique énergétique de la Pologne jusqu'en 2040 (PEP2040), un document qui définit le cadre de la transition énergétique nationale. DOCUMENT À TÉLÉCHARGER.
Le resumé complet de la réunion est disponible ICI
Le mardi 7 février 2023, a tenu une réunion entre les membres du Comité Climatique de la CCIFP et un représentant du Fonds national pour la protection de l'environnement et la gestion de l'eau (NFOŚiGW), Marta Babicz, directrice adjointe du département des bénéficiaires individuels. La discussion a porté sur les principes d'octroi des fonds européens pour la transformation énergétique. Le modérateur de la réunion était Natalia Stradomska, responsable des affaires réglementaires de Dalkia Polska.
Les appels à des programmes spécifiques dans le cadre de la transformation de l'énergie en vue de la décarbonisation présentaient un intérêt pour les entreprises axées sur cette transformation :
Le Fonds de modernisation est un nouvel instrument destiné à soutenir la modernisation du système énergétique et l'amélioration de l'efficacité énergétique, c'est-à-dire la modernisation du système vers la décarbonisation dans les pays de l'Union européenne. Le Fonds de modernisation est alimenté par les fonds provenant de la vente, par la Commission européenne, de quotas d'émission représentant 2 % du total des quotas de l'UE. Les fonds sont dédiés à dix États membres, dont la Pologne est bénéficiaire à plus de 40%.
Nous tenons à remercier les entreprises pour leur participation active, et le NFOŚiGW pour sa disponibilité à dialoguer et pour la dose de connaissances actualisées qui permettront à chacun de planifier au mieux le financement de la transition énergétique.
Le récapitulatif complet est disponible ICI
Le 10 janvier, le Comité Climat a organisé une réunion entre les représentants des entreprises associées et les représentants de l'Office de régulation de l'énergie. En plus du président de l'Office de régulation de l'énergie, M. Rafał Gawin, présent à l'événement, du côté du régulateur nous avons eu le plaisir d'accueillir la direction des différents départements :
Au cours de la réunion, nous avons discuté des défis actuels liés à la situation difficile sur le marché de l'énergie et des carburants, auxquels sont confrontés tous les acteurs du marché. Aujourd'hui, elles concernent surtout les grands consommateurs d'énergie comme les entreprises. C'est pourquoi, dans le cadre de la réunion, nous avons présenté les postulats des entreprises associées concernant les changements nécessaires dans ce domaine, qui ont été inclus dans le Livre Blanc que nous avions préparé.
Le récapitulatif complet est disponible ICI
Le 6 décembre 2022, la Chambre de commerce France-Pologne (CCIFP) a tenu une réunion avec Anna Łukaszewska-Trzeciakowska, sous-secrétaire d'État au ministère du climat et de l'environnement et les directeurs des départements : Électricité et gaz, chauffage urbain, énergies renouvelables, stratégie et analyse et affaires internationales.
La discussion a porté, entre autres, sur les sujets suivants :
Le 5 octobre 2022 nous nous sommes réunis au sein du Comité Climat pour discuter des aspects pratiques du financement des projets d’énergies renouvelables.
La réunion était présidée par Maître Lena Boczkaja et Maître Justyna Jamroży du cabinet d’avocats Dentons avec son siège à Varsovie.
Nous avons discuté à propos des thèmes suivants :
• Résumé des phases de mise en œuvre des projets RES - que signifie un projet ready-to-build ?
• Identification des aspects à surveiller dans la documentation du projet, avant de passer à la phase de financement
• Discussion du processus due diligence pour le financement et du processus de négociation des modalités de financement
• Défis pratiques de l’investisseur dans le processus de création de la documentation financière
Le 20 septembre 2022, nous nous sommes réunis au sein du Comité Climat pour discuter des sources de financement de la transition écologique.
Les experts du CRIDO, Szymon Zolcinski et Mateusz Markowski, ont présenté les programmes disponibles dans le cadre des nouvelles perspectives financières 2021-2027.
La description des projets était divisée en trois parties : « Types de projets bénéficiant d'un soutien », « Intensité et forme du soutien » ainsi que « Soutien aux dépenses d'investissement. »
Les programmes principalement discutés concernaient :
1. Les Sources d'Énergie Renouvelables
2. le soutien au chauffage urbain et à la cogénération
3. le soutien à l'efficacité énergétique
4. le soutien aux investissements dans l'hydrogène
5. le soutien à la gestion des déchets
6. le soutien à la recherche et au développement
7. le programme LIFE
8. le soutien aux nouveaux investissements
La présentation a donné un aperçu très complet des programmes disponibles et a permis de préparer les directions dans lesquelles les entreprises peuvent chercher des solutions et de discuter de projets concrets déjà en cours.
Le 21.06.2022, une réunion du Comité Climat a eu lieu, au cours de laquelle Mme Paulina Szulc de Bureau Veritas a expliqué ce que sont les émissions de CO2 incluses dans le scope 3 du protocole GHG et comment les estimer. Cela peut être difficile, mais des outils spécialisés peuvent être utilisés. L'un d'entre eux, Diaphane, a été présenté à la réunion par M. Wojciech Głownia.
Le 19 mai, pendant la réunion du Comité Climat, M. Jarosław Kawula, membre du Conseil d'administration d'Air Liquide Polska, a présenté les outils de décarbonisation qui sont à présent à la disposition de l'industrie: les technologies de l'hydrogène et les projets pilotes de capture et de stockage du carbone (CSC), y compris le projet Poland EU CCS Interconnector auquel son organisation participe.
La transition énergétique accélère et cette accélération nous est imposée par des circonstances tant géopolitiques qu'économiques.
Les défis qu'elle pose exigent une action coordonnée à de nombreux niveaux, en partenariat avec d'autres acteurs - tant publics que privés.
De quels outils disposons-nous en tant qu'humanité pour nous transformer en une société à faible émission de carbone ? Parmi les solutions possibles, quelles sont celles que nous pouvons espérer mettre en œuvre à l'avenir ? Quelles sont les technologies que nous connaissons déjà en tant que civilisation qui permettent la décarbonisation des processus industriels ? Quels outils sont déjà disponibles sur le marché polonais ? L'industrie polonaise peut-elle se permettre la décarbonisation ? Et cela vaut-il la peine d'y investir dès maintenant ?
Tout ceci a été discuté par les membres du Comité Climat lors de la discussion qui a suivi.
Lundi, le 25 avril, une réunion sur la formulation et la mise en place des stratégies ESG (Environmental Sustainability Governance) dans les grandes entreprises manufacturières a eu lieu au sein du Comité Climat de la CCIFP.
Des cadres et des experts de Schneider Electric, Saint Gobain et Lafarge ont partagé leur expérience, décrivant non seulement les orientations stratégiques adoptées par leurs entreprises pour réduire l'impact climatique et environnemental, mais donnant également des exemples concrets de mise en place des feuilles de route et des politiques ESG dans des usines telles que:
L'usine de Bukowno (Schneider Electric), où il a été possible d'améliorer l'efficacité énergétique de la production de 10% en seulement 2 ans ;
La cimenterie de Małogoszcz (Lafarge), où 900 plantations protégeront la communauté locale de la poussière ;
une verrerie à Dąbrowa Górnicza (Saint Gobain), où la récupération du verre cassé permet de réduire l'intensité énergétique de la production.
La séance de questions-réponses nous a permis de discuter du rôle des compensations et du transfert des exigences environnementales à la chaîne d'approvisionnement, une stratégie de plus en plus utilisée par les grands acteurs et qui fonctionne déjà efficacement sur certains marchés comme la Scandinavie.
Le 12 avril 2022, le Comité Climat a organisé une réunion intitulée "Hydrogène - défis et le cadre legislatif existant", au cours de laquelle dr Katarzyna Barańska et Lukasz Petelski du cabinet juridique Osborne Clark ont parlé des opportunités et des défis de la production et de l'utilisation de l'hydrogène comme nouvelle source d'énergie.
Le calcul de l'empreinte carbone a fait un long mais très dynamique chemin - il ne s'agit plus d'une tendance environnementale, mais d'une obligation législative. Les engagements régionaux et nationaux en matière de climat, combinés aux exigences du secteur financier, ainsi que la pression croissante des clients et des consommateurs, ont donné naissance au projet CBAM (Carbon Border Adjustment Mechanism), qui constitue un élément important du Green Deal européen. Le nouveau règlement de l'UE, bien qu'il soit encore en cours de processus législatif, devrait être mis en œuvre dans les rapports quotidiens dès 2023, en vue de produire des résultats tangibles en 2026.
Qu'est-ce que cela signifie pour les entreprises ? Outre l'obligation de déclaration, qui concerne la majorité des activités commerciales, il s'agit également de faire face à des charges supplémentaires. Une obligation climatique doit être imposée aux entreprises qui opèrent ou commercent régulièrement avec des pays qui n'ont pas une politique pro-climat. Le CBAM se concentre également sur les marchandises - dans ce cas, les CF doivent être comptabilisées tout au long de la chaîne d'approvisionnement.
Pour un secteur commercial construit de manière responsable, la connaissance des émissions de gaz à effet de serre (GES) ne sera plus seulement un élément permettant de démontrer que les affaires sont menées de manière transparente. De nombreuses entreprises seront non seulement confrontées à un nouveau type de rapport, mais aussi à des processus de collecte de grandes quantités de données pertinentes pour le CF. Comment faire face à cette situation ? Que pouvez-vous faire dès aujourd'hui ?
Agenda de la réunion:
Le 25 février, un projet de loi modifiant la loi sur les sources d'énergie renouvelables et certaines autres lois (projet UC99) a été publié sur le site web de la LRC. L'amendement vise notamment à mettre en œuvre la directive RED II (directive 2018/2001). Le projet de modification prévoit des changements dans les domaines suivants :
Lien vers le projet : https://legislacja.rcl.gov.pl/projekt/12357005
En février, le Comité Climat a été présidé par M. Symon Zolcinski et M. Mateusz Markowski de Crido.
Au cours de la réunion, nous avons discuté des lignes directrices actuelles pour les fonds de transition énergétique.
Les entreprises ont discuté de la répartition des fonds par programme, ainsi que du délai de mise en œuvre.
Programme de la réunion:
Le 2 juin, un projet d'amendement à la loi sur l'énergie et à la loi sur les sources d'énergie renouvelables a été publié sur le site de la LRC : https://legislacja.rcl.gov.pl/projekt/12347450/katalog/12792152#12792152 Le projet d'amendement prévoit un certain nombre de changements importants affectant le fonctionnement de tous les participants au marché.
Lors de la prochaine réunion du Comité Climat, les avocats de l'équipe Contrats publics et énergie d'Eversheds Sutherland ont discuté des principaux changements découlant du projet d'amendement.
Dans le cadre de sa stratégie Engage 2025, le groupe Orange s'est engagé à atteindre la neutralité climatique d'ici 2040.
Pour garantir une trajectoire appropriée vers la neutralité, des objectifs ont été fixés pour 2025 :
L'objectif d'Orange Polska en matière d'énergie verte est de 60 % en 2025. Un niveau plus élevé que dans d'autres pays résulte d'un taux d'émission élevé en Pologne. Au cours de la réunion, nous discuterons de l'expérience d'Orange Polska, qui a signé le premier AAE physique en Pologne, et du potentiel du marché.
La réunion du 29 avril a été présidée par M. Łukasz Petelski, conseiller juridique du Cabinet Eversheds Sutherland.
Lors de la discussion, nous avons abordé les questions suivantes :
"Les enjeux économiques et la politique énergétique de la Pologne à l'horizon 2040", c'etait le titre de la réunion du 9 avril dirigée par M. Łukasz Petelski, conseiller juridique du cabinet Eversheds Sutherland.
Pendant la réunion nous avons discuté de :
Le 25 mars 2021, la réunion du Comité Climat a été dirigé par :
Krzysztof Ross - Responsable du département efficacité énergétique, Veolia Energia Warszawa SA ;
Robert Katzor - Chef de projet, Veolia Industry Polska.
Pendant la réunion nous avons discuté des exemples spécifiques de mises en œuvre qui tout en limitant l'impact négatif sur l'environnement, ont su influencer l'augmentation de l'efficacité énergétique des entreprises.
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