Analyses & Etudes
Bonus fiscalement optimales pour les dirigeants
<p style="text-align: justify;">Les programmes d’incitation offrant des bonus pour les dirigeants constituent, sans doute, élement important pour approfondir l’engagement et renforcer les relations avec l’organisation des personnes essentiels pour son éveloppement. En pratique du marché, on peut rencontrer des formules des programmes d’incitation extrêmement variés, subordonnant l’octroi d’avantages aux participants sur leur performance ou des indicateurs relatifs à ’organisation ou groupe de capital même.</p>
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En conséquence, differents sont aussi des fardeaux fiscal, liés ? la mise en oeuvre de ces programmes, ? la fois pour l’organisation et pour les participants eux-mêmes. Les bonus ? classiques ? et les primes versées sur la base de contrats de travail ou de contrats de gestion, sont non seulement taxés en pratique selon la taux de l’impôt de 32%, mais aussi constitutent la base des primes d’assurance.
En ce context, l’attention tirent des programmes d’incitation ? la formule moderne, basés sur des instruments financiers dérivés, la mise en oeuvre de ce qui est directement dépendante des résultats obtenus par l’organisation.
La formule des programmes d’incitation basée sur les instruments financiers dérivés est très flexible et peut être adaptée aux activités spécifiques de l’organisation, ainsi qu’au concept adopté de la participation aux bénéfices par les participants du programme
ou des méthodes reconnues pour évaluer les dirigeants.
Ces programmes fondées sur des instruments financiers dérivés peuvent utiliser la formule de stock-options, ? les actions fictives ?, ou prévoir le paiement au participant de la quantité correspondant ? l’augmentation de la valeur des actions sur une période determinée.
Le choix de la formule appropriée dépend de la structure du capital de l’organisation, la culture d’entreprise ou de la politique sociale adoptée par l’organisation.
L’ avantage fondamental offert par ce genre de programmes d’incitation modernes, est le changement de la qualifiation des revenus obtenus par les participants et, en consequence, d’un côté l’exclusion des primes versées aux bénéficiaires de la base de calcul des primes d’assurance et, de l’autre côté, l’application d’un taux d’imposition fixe de 19%.
Le choix du modèle optimal pour chaque organisation exige une analyse profonde du fonctionnement de l’organisation, préparation de très précis règles de participation au programme et la confirmation des conditions adoptés, par l’obtention de l’interprétation individuelle du droit fiscal.
Si vous avez des questions concernant les programmes incitation, nous vous invitons ? contacter notre cabinet.
Patrycja Goździowska
Partner, Conseiller fiscal
Patrycja.Gozdziowska(@)ssw.pl
Marcin Muchowski
Associate, Conseiller fiscal
Marcin.Muchowski(@)ssw.pl